Mentions légales
Propriétaire du site
SAUVAGE-DAUTRICOURT
8, rue Emile Basly
62740 Fouquières-lès-Lens
03 21 20 24 91
contact@sauvage-dautricourt.fr
SIREN 382848703
Immatriculée au RCS le 10-09-1991
Directeur de la publication : Monsieur Luc Sauvage
Site réalisé par l’agence BLUE-CAT
Hébergement : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
09 72 10 10 07
Description des services fournis
Le site www.sauvagedautricourt.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société SAUVAGE-DAUTRICOURT.
SAUVAGE-DAUTRICOURT s’efforce de fournir sur le site www.sauvagedautricourt.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.sauvagedautricourt.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sauvagedautricourt.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle
SAUVAGE-DAUTRICOURT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de publication du site internet. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Limitations de responsabilité
SAUVAGE-DAUTRICOURT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.sauvagedautricourt.fr, et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Gestion des données personnelles
SAUVAGE-DAUTRICOURT s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, conformément à sa politique de protection des données personnelles.
En l’occurrence, aucune donnée personnelle n’est recueillie sur le site.
En outre, aucun cookie n’est implanté dans l’ordinateur du visiteur.
Liens hypertextes
L’établissement d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable de son propriétaire. La mise en place d’un lien hypertexte après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et bancaires en vigueur. A cet égard, SAUVAGE-DAUTRICOURT se réserve un droit d’opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l’application des lois françaises. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunication, nous ne pouvons assurer leur confidentialité. Pour tout message à caractère confidentiel, nous vous invitons à nous contacter directement. En aucun cas, l’éditeur du site internet ne saurait accepter de recevoir par messagerie électronique non sécurisée des instructions pour exécuter une opération bancaire ou financière nécessitant un ordre écrit et signé.